Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAPELLE – ROMANIL
PERDRIEL Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3607521
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2028
CHAPELLE – ROMANIL de PERDRIEL Jean-Claude

Présentation de la marque CHAPELLE – ROMANIL

Déposée le 27 octobre 2008 par PERDRIEL Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPELLE – ROMANIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est PERDRIEL Jean-Claude domicilié(e) 46 RUE DE BOURGOGNE - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, M. GUILLERMARD AUDE domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CHAPELLE – ROMANIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPELLE – ROMANIL arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.

PERDRIEL Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : Le mas de ROMANIL


PERDRIEL Jean-Claude - 46 RUE DE BOURGOGNE - 75007 - PARIS - France


IPSILON, M. GUILLERMARD AUDE - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2018 n°2693658 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-24

Huiles comestibles.